Les dommages aux fondations des édifices sont souvent dus au comportement du sol sur lequel elles reposent. Un retrait non uniforme du sol peut entraîner un tassernent inégal du terrain et des dommages aux fondations. Le type de sol qui domine dans la région d'Ottawa est l'argile à Leda, argile marine limoneuse, qui contient beaucoup d'eau. Quand cette argile se dessèche, elle se compacte et ne retrouve pas son volume initial par la suite.

Dans la région d'Ottawa, le retrait de l'argile à Leda est une des causes premières des dornmages aux fondations des édifices.

Les facteurs qui contribuent au retrait de l'argile à Leda sont les suivants :

• les périodes de sécheresse prolongées;
• l'abaissement du niveau de la nappe phréatique, causé par le creusage de tranchées profondes en vue de la mise en place d'infrastructures ou de la construction domiciliaire;
• l'absorption insuffisante des eaux pluviales dans le sol, en raison de la grande étendue de surface dure;
• l'assèchement du sol dû à l'absorption de grandes quantités d'eau par les arbres, les arbustes, les haies, les pelouses et les fleurs.

Les arbres arrivés à maturité qui sont situés à moins de 10 metres de fondations construites sur de l'argile à Leda sont souvent associés au retrait du sol et au tassement inégal de ces fondations.

Démarche : Il incombe au plaignant de déterminer la présence d'argile à Leda sur le terrain où se trouvent les fondations endommagées. La Ville d'Ottawa pourra donner suite aux plaintes accompagnées d'un rapport indiquant que l'argile à Leda est le type de sol dominant sur le terrain en cause.

Faute de preuve de la présence d'argile à Leda, la Ville d'Ottawa tirera la conclusion qu'il est peu probable que l'arbre soit la principale cause des dommages aux fondations.

S'il y a présence d'argile à Leda, la Ville passera à la deuxième étape de la procédure d'évaluation.

Étape II
Examen de premier niveau

Démarche : Les représentants de la Ville d'Ottawa procéderont à une évaluation afin de déterminer s'il est possible que l'arbre soit la cause des dommages aux fondations. L'évaluation sera basée sur cinq indicateurs principaux de retrait du sol. L'arbre ne sera pas considéré comme la cause principale des dommages si :

• des tranchées profondes ont été creusées à moins de dix mètres des fondations de l'édifice;
• les besoins en eau de l'essence d'arbre en cause sont faibles;
• de nombreux autres végétaux, notamment des arbres et des arbustes, couvrent le terrain;
• la surface de la cour avant est très imperméable;
• les fondations sont de qualité inférieure.

S'ils constatent l'une ou l'autre de ces situations, les représentants de la Ville mettront un terme à révaluation. Le plaignant sera informé des motifs de cette décision et des recours possibles.

S'ils ne constatent aucune des situations mentionnées ci-dessus, les représentants de la Ville d'Ottawa passeront à l'étape III de révaluation, afin de déterminer si l'arbre à maturité à contribué à la déterioration des fondations de l'édifice.

• Les racines des arbres se situent généralement à moins de 60 centimètres de la surface du sol.
• L'envergure du système racinaire peut être égale à la hauteur de l'arbre.
• En milieu urbain, les arbres sont le plus souvent situés à une distance de 3 à 7 mètres des fondations.
• Les racines croissent habituellement en suivant le trajet qui offre le moins de résistance.

• La seule force exercée directement par la racine d'un arbre est celle qui provient de sa propre croissance.
• Les arbres de grande dimension demandent plus d'eau que les petits.
• Les arbres extraient l'eau du sol par leur racines.
• Le taux de croissance des racines diminue durant l'été.
• Certaines essences d'arbres demandent plus d'eau que d'autres.

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